Ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 21 juin à Puteaux

Mise à jour à 11h30 : Les dossiers viennent d'arriver, ils ont été postés vendredi sans doute à la dernière minute pour n'arriver qu'aujourd'hui ! Si je n'avais pas été présente, je ne les récupérais que demain...

La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu jeudi 21 juin 2007 (initialement prévue le 20 juin) à 19h à l'Hôtel de Ville. Au moment où j'écris (mardi 19 juin à 11h), je n'ai pas encore reçu les dossiers ! Seules les questions 5 et 6, qui devaient être réglementairement envoyées 15 jours à l'avance, me sont parvenues. Je ne dispose comme vous que de l'ordre du jour mis en ligne sur le site de la Ville (51 questions).

1°/ Désignation d’un secrétaire de séance 2°/ Appel nominal 3°/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 22 Mai 2007 4°/ Communications

5°/ Attribution de la délégation de service public pour l’exploitation du réseau d’assainissement de la Ville de Puteaux 6°/ Règlement du service d’assainissement (voir la note du 13 juin)

7°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’aménagement de mobiliers de distribution pour la restauration de l’école primaire Benoît Malon
8°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de livres, à l’acquisition de documents, d’abonnements et de fournitures pour l’ouverture de la grande Médiathèque (lots 1 à 5, 9 à 12, 15 à 18)
9°/ Résultat du marché négocié relatif à la maîtrise d’œuvre pour la création d’un parc de stationnement, l’aménagement d’un square, la construction d’une serre – rue Eichenberger
10°/ Résultat de la procédure de mise en concurrence relative aux illuminations de fin d’année 2007 11°/ Marché négocié sans mise en concurrence relatif à l’acquisition des décors de Noël de la place Stalingrad
12°/ Poursuite de la mise en place d’une politique de développement du patrimoine culturel et architectural de la Ville par l’acquisition d’œuvres d’art et contrat d’acquisition de celles-ci

13°/ Dossier de consultation d’entreprises (DCE) relatif à l’organisation de séjours destinés aux jeunes pour les vacances scolaires de l’hiver 2008
14°/ DCE relatif aux prestations de réparation mécanique sur les véhicules municipaux légers 15°/ DCE relatif à l’aménagement paysager au 60 rue Jean Jaurès 16°/ DCE relatif à l’entretien du patrimoine arboré et la taille en rideau des arbres d’alignement 17°/ DCE relatif à la création d’un mur de soutènement et d’un escalier d’accès au 162 rue de la République (photo)
18°/ Agrément d’un acte spécial modificatif au contrat de maîtrise d’œuvre relatif à l’aménagement d’un équipement multiculturel îlot Montaigne

19°/ Décompte Général Définitif de la mission de contrôle technique relative à l’aménagement de l’Ilôt Montaigne 20°/ Décompte Général Définitif relatif au marché de travaux de construction d’une crèche 157- 157 bis rue Jean Jaurès 21°/ Décompte Général Définitif relatif à l’extension du Bureau Information Jeunesse

22°/ Autorisation au Maire de déposer des demandes de Permis de démolir : 38 et 40 rue du Moulin (ZAC des Bergères) – Annexe Lorilleux 23°/ Mise en réforme de mobiliers 24°/ Mise en réforme de matériels et équipements informatiques

25°/ Avenant n°1 au marché relatif au nettoyage des vitrages faciles d’accès des bâtiments communaux 26°/ Avenant n°1 au lot n°1 (fourniture et installation d’équipements et matériels de cuisine) du marché relatif à la fourniture et à l’installation d’équipements de cuisine ou de restauration et autres accessoires servant à la préparation, la conservation et la présentation d’aliments 27°/ Avenant n° 1 au marché relatif à "la maison du développement durable" 28°/ Avenant n°1 au marché d’entretien des ascenseurs dans les bâtiments communaux

29°/ Prise en charge des frais de déménagement des locataires du patrimoine communal concernés par des opérations d’aménagement urbain
30°/ Installations classées pour la protection de l’environnement. Avis sur la demande d’autorisation d’exploiter une installation de réfrigération – 31-32 Quai De Dion Bouton – tour Bolloré

31°/ Projet de décret d’application de l’article 2 de la loi relative aux règles applicables dans le périmètre de l’opération d’intérêt national de La Défense et portant création d’un établissement public de gestion du quartier d’affaires de La Défense. Avis du Conseil Municipal
32°/ Réglementation de la publicité, des enseignes et des pré-enseignes. Modification des zones de réglementation spéciale instituée en 2002. Demande de constitution d’un groupe de travail

33°/ Révision simplifiée n°1 du P.O.S. partiel n°3. Projet de réaménagement du boulevard circulaire sud. Bilan de la concertation et mise en enquête publique
34°/ Réaménagement de l’entrée ouest de La Défense : révision simplifiée n°2 du P.O.S. partiel n°3. Bilan de la concertation et mise en enquête publique
35°/ Plan d’occupation des sols n°1. Procédure de modification n°3
36°/ Modification des délibérations relatives aux révisions simplifiées n°1, 2 et 3 des PAZ des ZAC « intégré » au Plan d’Occupation des Sols partiel n°1 : Zac sud du Rond-Point des Bergères, ZAC du Théâtre, ZAC E.D.F. Pressensé

37°/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville
38°/ Modification de certains taux de promotion pour certains grades dans le cadre des avancements de grades
39°/ Création de postes d’intervenants vacataires chargés d’animer des ateliers spécifiques au Palais de la jeunesse et de la culture
40°/ Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche

41°/ Règlement de cotisations
42°/ Convention entre le Département et la Ville de Puteaux pour la participation des bibliothèques à la manifestation « la science se livre »
43°/ Convention entre la Ville et la Gendarmerie Nationale pour la participation de la Garde Républicaine à la Fête des sports et de la vie associative 2007
44°/ Convention de prêt de matériel pédagogique à usage individuel
45°/ Convention d’adhésion au schéma départemental d’enseignements artistiques avec le Conseil Général des Hauts-de-Seine
46°/ Convention à intervenir entre la Ville et la Préfecture pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du plan départemental d’actions de sécurité routière
47°/ Conventions entre la Ville et le Conseil Général des Hauts-de-Seine pour l’utilisation du p asseport loisirs « P@ss 92 »
48°/ Convention pour la gestion des espaces publics du quartier d’affaires de La Défense

49°/ Attribution d’une subvention à l’association « Puteaux Bridge Club »
50°/ Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Puteaux Rugby
51°/ Attribution d’une subvention complémentaire au CSMP natation

Comments

[Rédigé par: Christophe Grébert]

Il faut demander l'annulation du conseil, si vous ne possédez par les éléments pour pouvoir le préparer.

[Rédigé par: Nadine Jeanne]

Malheureusement seule la date d'envoi compte (ici le 15 juin 2007). Et les 5 jours francs sont respectés...

[Rédigé par: Christophe Grébert]

Il y a une inégalité de traitement, puisque les autres conseillers recoivent les dossiers par porteur.
J'ai porté plainte contre les Ceccaldi et j'ai gagné. Donc c'est possible.

[Rédigé par: Nadine Jeanne]

J'ai pu constater que certains conseillers récupèrent les dossiers sur leur bureau le jour du conseil... ce qui signifie qu'ils ne les ont pas lus.