Conseil municipal à Puteaux le jeudi 19 juillet 2007 : Nouvelle plainte contre MonPuteaux !
Le conseil municipal se réunira à nouveau jeudi prochain à 19h.
40 questions à l'ordre du jour dont :
- l'opération "Puteaux en neige" 2007/2008,
- l'aménagement de jardins familiaux 5-7 rue Edgar Quinet et 32-38 rue du Moulin,
- l'instauration d'un périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité et institution d'un droit de préemption sur les fonds artisanaux, fonds commercieux et baux commerciaux,
- la création de dix emplois d'ouvreurs intervenant dans les équipements culturels de la Ville,
- la prise en charge par la commune de frais de justice suite à la parution d'un message à caractère diffamatoire à l'égard du maire sur un site internet... (1)
(1) Après ouverture du dossier (Question 40), je m'aperçois qu'il s'agit d'une nouvelle plainte contre MonPuteaux.com ! La 1ère (qui concernait Le Parisien et Monputeaux) ayant échoué en 1ère instance et en appel : on remet le couvert !
Il s'agirait cette fois-ci d'une page publiée le 26 avril 2007 et dont "le contenu est de nature à porter atteinte à l'honneur et à la considération de Mme le Maire".
Rappel : c'est le 26 avril 2007 que les Ceccaldi ont été condamnés pour diffamation par la Cour d'appel de Versailles suite à la plainte déposée par C. Grébert.
Vous avez dit acharnement ?
Commentaires