Puteaux : Ordre du jour du Conseil municipal du 09/07/08

Le Conseil municipal se réunira en séance publique le mercredi 9 juillet à partir de 19h à l'Hôtel de Ville.
Avec notamment à l'ordre du jour : Représentation du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration de l’Office Public de l’Habitat de la Ville de Puteaux (OPH). Nouveau nom de l'OPHLM.
Y aura-t-il des représentants de l'opposition ? Ce serait une 1ère !

Autres points :
3°/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 Juin 2008
4°/ Communications
5° à 8°/ Résultats d'appels d’offres

9°/ Protocole transactionnel et marché négocié avec la Société SITA concernant les prestations de collecte des déchets ménagers et assimilés
10°/ Conventions de sponsoring et demande de subvention pour l’organisation de l’opération "Puteaux en plage" - saison 2008
11°/ Convention relative à la gestion coordonnée des réseaux communaux et départementaux d’assainissement sur le territoire de la Ville de Puteaux
12°/ Accord de reprise des piles et batteries usagées collectées dans les déchetteries ou les services techniques

13°-15°/ Avenants
16°/ Décompte Général Définitif de la mission de maîtrise d’œuvre relatif à la construction d’un mur de soutènement et d’un escalier d’accès sis 162 rue de la République

17°/ Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de construire relative à la réhabilitation des locaux de stockage de la Ville au profit de la Croix Rouge Française et de la Protection Civile – 2 rue des Fusillés
18°/ Autorisation au Maire de déposer une déclaration préalable relative à la mise en place d’une clôture rue du Puits
19°/ Autorisation au Maire de déposer une déclaration préalable relative au changement des menuiseries bois et au ravalement de l’école maternelle Défense 2000

20°/ Création d’un emploi de chargé de mission en charge de la coordination des services Communication, Relations Publiques et Evènementiel
21°/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville

22°/ Contrat d’édition (pour M. Garino, auteur de l'ouvrage "La saga des automobiles De Dion Bouton")

23°/ Prise en charge par la Commune de frais de justice engagés pour la défense de Mme le Maire (contre M. Raphanel, liquidateur amiable de la société FAC)
24°/ " pour la défense d’un agent communal dans l’exercice de ses fonctions

25°/ Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux communaux – rue Roque de Fillol à l’association A.C.C.I.P. (Association Culturelle et Cultuelle Israélite de Puteaux)

26°/ Convention entre la Ville et l’association A.F.A.R.I.F. (Association Familiale des Rives du Fiumorbu) pour l’accueil au village de vacances de la Marine de Caprone des enfants du centre aéré de la Ville de Ghisonaccia
27°/ Conventions de Prestations de service Unique pour les jardins d’enfants «Les Douceurs » et « Les Découvertes » et la crèche « Les Lutins »
28°/ Convention de mise à disposition de berceaux entre la Ville de Puteaux et la Société EVANCIA
29°/ Convention d’objectifs avec le Département des Hauts-de-Seine dans le cadre du schéma départemental des enseignements artistiques
30°/ Conventions relatives à l’organisation de la fête des sports du 22 Juin 2008
31°/ Conventions entre la Ville et le Groupement Régional de Santé Publique d’Ile-de-France pour l’obtention de subventions relatives au programme "Prévention obésité Puteaux"

32°/ Règlements de fonctionnement des structures d’accueil petite enfance

33°/ Représentation du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de l’Office Public de l’Habitat de la Ville de Puteaux

34°/ Acquisition par la Ville d’une planche sculptée et peinte d’Edmond Juery

35°/ Attribution d’une subvention à l’Association de Gestion de l’Ecole Catholique Primaire de Puteaux Paul Séjalon (748€ par élève domicilié sur la commune x 222 élèves = 166 056€)

36°/ Attribution d’une subvention à l’association Putéolienne de l’Artisanat et du Commerce (19 000€)
37°/ " à l’Office Français de Prévention du tabagisme (214€)
38°/ " à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (6000€)
39°/ " à l’association de la Maison des Travailleurs Immigrés de Puteaux (3000€)
40°/ " à l’association « Les enfants des rizières » (2000€)

41°/ Avenant n°2 à la convention d’objectifs entre la Ville et le Club Sportif Municipal de Puteaux de Natation (subvention complémentaire de 20.000€)