24 questions sont à l'ordre du jour de la prochaine séance du Conseil municipal prévue lundi 27 novembre 2006 à 19h à l'hôtel de ville. En voici quelques-unes :
9°/ Résultat du concours relatif à la mise en place d’un plan lumière de la Ville de Puteaux et relance de la consultation par voie de marché négocié avec mise en concurrence
10°/ Résultat de la procédure de mise en concurrence relative à l’organisation de l’événement intergénérationnel "Puteaux en neige" - saison 2006/2007 (7 lots)
11°/ Résultat de l’appel d’offres restreint relatif à la mise en œuvre d’un marché d’infogérance informatique
12°/ Protocole transactionnel relatif à la location d’affichage culturel
13°/ Rapport annuel d’activité du SIPPEREC (Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et Réseaux de Communication) – année 2005
14°/ Fixation de la redevance spéciale pour l’enlèvement des déchets industriels, commerciaux et artisanaux
15°/ Acte authentique relatif à l’acquisition amiable d’un bien dans la copropriété sise 26-28 rue Mars et Roty (lot 5)
16° à 19°/ Révisions du Plan d’Occupation des Sols (POS)
21°/ Charte "Villes Actives du Programme National Nutrition Santé"
22°/ Convention entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine pour l’obtention d’une subvention relative à la construction d’un centre multi-accueil "Saulnier-Godefroy"
23°/ Dispositions budgétaires applicables avant le vote du Budget Primitif 2007
24°/ Maison de l’emploi : approbation des statuts, désignation d’un représentant au Conseil d’Administration et participation financière pour 2007.