Le conseil municipal se réunira en séance publique le samedi 13 décembre à 9h. A l'ordre du jour, 51 questions.
3°/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 17 novembre 2008
4°/ Communications
5°- 24°/ Résultats d’appels d’offres
25°/ Résultat de la procédure de marché négocié relative aux
prestations d’assurances des risques statutaires des agents de la Ville
de Puteaux
26°/ Avenant n°1 au marché d’entretien et de travaux afférents aux
installations téléphoniques et au câblage informatique dans les
bâtiments communaux
27 °/ Autorisation de cession d’un marché dans le cadre des travaux de désamiantage du groupe scolaire République.
28°/ Conventions de sponsoring pour l’opération intergénérationnelle "Puteaux en Neige" 2008/2009
29°/ Convention d’occupation du domaine public
30°/ Décompte Général Définitif du marché de travaux relatif à
l’aménagement d’une unité de centre de loisirs dans les locaux des
communs du domaine de la Falaise et confortation du pigeonnier
31°/ Avenant n°1 de prolongation de délai relatif au marché de l’étude diagnostic des réseaux d’assainissement
32°/ Rapport annuel d’activités du SIPPEREC (Syndicat intercommunal de
la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les réseaux de
communication) pour l’exercice 2007
33°/ Avis sur le Plan Départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
34°/ Mise en réforme d’un véhicule municipal
35°/ Révision simplifiée n°3 du Plan d’Occupation des Sols partiel n°3
relatif au projet de la Tour Phare de La Défense. Bilan de la
concertation préalable et approbation du dossier révisé
36°/ Révision simplifiée n°2 bis du PAZ de la ZAC du Théâtre intégré au
P.O.S. partiel n°1. Bilan de la concertation préalable et approbation
du dossier révisé
37°/ Acquisition amiable des lots 2, 6, 7 et 8 sis 13 rue du Moulin
38°/ Acquisition amiable des lots 3 et 5 sis 13 rue du Moulin
39°/ Acquisition amiable du lot 4 sis 13 rue du Moulin
40°/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville
41°/ Instauration d’une prime de technicité forfaitaire allouée à certains cadres d’emplois de la filière culturelle
42°/ Instauration de l’indemnité de technicité allouée au cadre d’emplois des médecins territoriaux
43°/ Revalorisation de la rémunération des agents chargés du recensement
44°/ Prise en charge par la Commune de frais de justice engagés pour la
défense de deux agents communaux dans l’exercice de leurs fonctions
45°/ Avis sur une demande de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche
46°/ Fixation des tarifs dans les cimetières de Puteaux
47°/ Fixation de la redevance Assainissement
48°/ Modification d’AP/CP
49°/ Décision modificative n°2 au budget primitif 2008
50°/ Avenant à la convention de mise à disposition des installations sportives de la Ville au profit du Lycée Voilin
51°/ Attribution d’une subvention à l’Association Française contre les Myopathies dans le cadre du Téléthon
Photo : Voiture ancienne exposée par le Lions club dans le cadre du Téléthon le 06/12/08