Le 1er conseil municipal de l'année 2013 (mieux vaut ne pas les manquer, il y en a si peu) aura lieu le 1er février à 19h et sera essentiellement consacré au débat d'orientations budgétaires (DOB) ainsi qu'au refus de la municipalité de mettre en oeuvre la réforme des rythmes scolaires dans les écoles à la rentrée 2013.
L'occasion aussi de voir à l'oeuvre le/la nouveau Directeur Général des Services (DGS)
Ordre du jour : 1. Installation d’un conseiller municipal (Mme Berlemont remplacera M. Lelièvre dans le groupe Alternance Puteaux) - 4. Procès verbal de la séance du CM du 28 novembre 2012
5. Communications
- 6. Avenant n°3 au contrat de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la ZAC des Bergères
- 7. Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de démolir des box situés 51 rue Pasteur et 72 rue des Bas Rogers (Legs Bellier)
12. Approbation de la nouvelle charte "devantures et enseignes"
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13. O.P.A.H. énergétique – approbation du projet de convention tripartite Etat/A.N.A.H./Commune
14. Demande de dérogation concernant l’application des nouveaux rythmes scolaires (1) - 15. Convention concernant la procédure de regroupement familial entre la Ville, l’Office Français de l’Immigration et de l’Intégration, et la Préfecture des Hauts-de-Seine - 16. Conventions de tiers payant pour le Centre Médical Françoise Dolto : ISANTE et VIAMEDIS
17. Acquisition d’œuvres d’art
(2) - 18. Stationnement résidentiel : mise en place d’un secteur unique
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19. Demande de subvention 2013 auprès du Conseil Général des Hauts-de-Seine pour le Conservatoire Municipal
- 20. Demande de subvention de fonctionnement auprès du Conseil Général pour l’opération de prévention et de sensibilisation au harcèlement entre élèves
21. Attribution d’une subvention à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat des Côtes d’Armor.
- 22. Attribution d’une subvention à l’A.F.I.P.E
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23. Attribution d’une subvention à l’association "Amicale De Dion Bouton"
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24. Attribution des subventions 2013 aux associations sportives et avenants aux conventions d’objectifs
25. Admissions en non-valeur
- 26. Demande de remises gracieuses – Régie de recettes municipales
- 27. Modification d’autorisations de programme/crédits de paiement – opération d’extension de la vidéo protection
- 28. Garantie d’emprunt accordée à l’OPH de Puteaux dans le cadre du financement de l’opération d’acquisition de 12 logements sociaux sur la ZAC du Théâtre
29. Débat d’Orientation Budgétaire
(1) Voir sur ce blog la tribune de Stéphane Vazia sur le temps scolaire publiée dans le Puteaux Infos de janvier 2013
(2) Acquisition d'une toile de Macario Vitalis "Paysage" (800€) et d'un auto-portrait de Jacques Villon (23.000€)
Conseil reporté au mercredi 6 février
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