Le conseil municipal de Puteaux se réunira ce soir à 19h30 en séance publique avec notamment à l'ordre du jour le vote du budget.
Les points à l'ordre du jour : 3. Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal des 4 avril et 10 avril 2014 (débat d'orientation budgétaire) - 4. Communications
5. Construction d’un groupe scolaire dans la ZAC des Bergères – Validation du principe de réalisation de l’opération – Approbation des coûts afférents – Lancement d’un concours pour le choix d’une maîtrise d’œuvre – constitution du jury – demande de subventions
6. ZAC des Bergères : Désaffectation et déclassement du parking du marché - 7. Autorisation au Maire de déposer les demandes de permis de démolir des biens situés 4 rue des Rosiers, 14 rue des Rosiers, 14 bis rue des Rosiers et 16 rue des Rosiers - 8. (...) du bien situé 95 avenue du Général de Gaulle
9. ZAC Charcot : Acquisition amiable d’un bien sis 15 rue des Fontaines - 10. Cession amiable d’un appartement sis 39-41 rue Voltaire - 11. (...) d’un bien sis 15 rue Benoît Malon - 12. Confirmation de la cession amiable de deux terrains situés 8 rue Manissier et 4-6 rue André Leclerc
13. Avis du Conseil municipal sur la révision du schéma départemental d’accueil des gens du voyage des Hauts-de-Seine
14. Convention de partenariat entre la ville de Puteaux et la Chambre des Métiers et de l’Artisanat des Hauts-de-Seine pour la mise en place d’une "charte de qualité confiance"
15. Bilan des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2013
16. Prise en charge des frais de déplacement à Braga (Portugal) et à Modling (Autriche) - 17. Prise en charge des frais de déplacements à Malaga (Espagne) et à Londres (Royaume-uni)
18. Mise en place de l’entretien professionnel à titre expérimental pour les années 2013 et 2014
19. Demande de remise gracieuse – régies de recettes municipales
20. Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Caisse des écoles de Puteaux - 21. (...) à l’Office Public de l’Habitat de Puteaux - 22. (...) au Centre Communal d’Action Sociale
23. Demande de subvention auprès de différents organismes pour l’organisation du festival BD 2014
24. Autorisation de placements financiers - 25. Fixation du montant des attributions de compensation 2014
26. Compte administratif 2013 du budget de la Ville (...)
32. Budget primitif 2014 du restaurant administratif
33. Création et modification d’A.P./.C.P. au budget primitif
34. Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2014
35. Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour l’exercice 2014 et reversement d’une partie du produit de la T.E.O.M à la CASD
36. Budget primitif 2014 – Budget principal
N.B. Le budget primitif 2013 était de 277 millions d'euros (164 millions d'euros en fonctionnement et 113 euros en investissement) contre 269 millions en 2012. Il était marqué par une hausse des dépenses (8 millions d'euros d'inflation sur 1 an)
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